Code Electoral :
I-Le droit de vote
1-Toute personne inscrite sur forum, ayant tirer au sort son Etat de résidence, et ayant mis à jour son fiche de joueur peut voter.
2-Le vote se fait dans le bureau mis en place dans l'Etat de résidence.
3-Le vote est secret.
4-Le A voté est obligatoire aprés le vote.
5-Le vote n'est obligatoire
6-Des procuration peuvent être faite en cas d'impossibilté, par demande en MP à l'électeur qui votera 2 fois et à un admin.
II-L'élection présidentielle
7-elle se tiendra tous les 6 moin (1er semaine d'Octobre, 1er semaine d'Avril).
8-L'élection se fait par ticket (président et VP).
9-L'élection se fait au suffrage universel indirect (L'annonce des candidatures se font 7 jour avant la campagne, la campagne dure 7 jours avant le 1er tour, l'entre tour dur 3 jours).
10-Chaque Etat aura un nombre de grands-électeurs qui éliront le président.
11-Chaque membre votera dans son Etat de résidence.
12-Le candidat qui gagne l'Etat gagne en même temps tous les grands-électeur de cet Etat (sur le principe de "the first is the first, the second is nothing".
13-Le VP doit remplacer le président en cas d'êmpechement.
14-Le nombre de grands électeur par Etat sera fixé en fonction du nombre de résident dans l'Etat.
15-Le nombre de grands électeur sera fixé 1 semaine avant l'éléction.
16-Durant la campagne est permis : meetings, articles dans des journaux, publication du programme, débat entre 2 candidats, et interview.
17-Le président, aprés sa prise de fonction, doit organiser une gouvernement.La 1er élection aura lieu le 1er Octobre
III-L'élection du Congrés.
18-Le Congrés est bicaméral : le Sénat et la Chambre des répresentants.
19-Le nombre de réprésentant pour un Etat se fait en fonction du nombre d'habitant dans cette Etat.
20-Il y aura 2 Sénateurs par Etat (le Sénat ouvrira ses portes lorsque le forum atteindra 150 membres).
21-L'élection des représentant se fait tous les 2 mois, par tier.
22-La durée de mandat d'un représentant est de 6 six mois.
23-L'élection des Sénateur se fait tous les 2 mois, par tier.
24-La durée de mandat d'un sénateur est de 6 mois.
25-Le Congrés doit voter "Pour" ou "Contre" un texte proposer par le président.
26-Le Congrés peut lui même proposer des textes au président.
27-Le nombre de représentant sera fixé en fonction du nombre de membre sur le forum, et ne dépassera jamais les 435.
28-L'élection du Congrés se fait au suffrage universel direct (L'annonce des candidatures se font 5 jour avant la campagne, la campagne dure 5 jours avant le 1er tour, l'entre tour dur 2 jours).La première élection aura lieu le 1er Octobre.
IV-L'élection des gouverneurs
29-L'élection des gouverneurs se fait au suffrage universel direct (L'annonce des candidatures se font 4 jour avant la campagne, la campagne dure 4 jours avant le 1er tour, l'entre tour dur 1 jours).
30-La durée de mandat d'un gouverneur est de 4 mois.
31-Le gouverneur doit dirigé son Etat.
32-Le gouverneur doit résider dans son Etat.
33-Le gouverneur doit choisir un VP, et un conseillier pour former le gouvernement de l'Etat.
34-Le gouvernement de l'Etat a le droite de légiférer là ou l'Etat fédéral laisse des blancs.
35-Le congrés et/ou le président doivent veiller sur les gouverneurs, et ont le pouvoir de les désituer.
36-L'élection de gouverneur ne se produira que dans les Etat ayant plus de 5 membre. La 1er élection aura lieu le 1er Octobre
V-La Cours Suprême
37-La Cour Suprême ouvira ses portes lorsque le forum aura atteint les 40 membres.
38-Le nombre de juges sera fixé en fonction du nombre de membre sur le forum (0 juges >40 : 3 juges 40<100: 6 juges 100<200; 9 juges <200).
39-Les juges de la Cours Suprémes ont pour but de sruveiller le forum des éventuelle troubles.
40-Ils sont par le président pour 3 mois.
